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  • Synthèse de la conférence "Alzheimer et le droit"

    Intervention donnée dans le cadre du colloque "La maladie d'Alzheimer et le droit", organisé à l'Hôpital Européen Georges Pompidou (HEGP) le mercredi 28 novembre 2012, par l'Espace éthique Alzheimer et le laboratoire IRDA de l'Université Paris 13.

    Publié le : 05/08/2013 | Auteur : Annick Batteur , Professeure de Droit à l'Université de Caen, Doyen honoraire

  • Alzheimer et le droit : La question de droit posée au CCNE

    Intervention donnée dans le cadre du colloque "La maladie d'Alzheimer et le droit", organisé à l'Hôpital Européen Georges Pompidou (HEGP) le mercredi 28 novembre 2012, par l'Espace éthique Alzheimer et le laboratoire IRDA de l'Université Paris 13.

    Publié le : 02/08/2013 | Auteur : Alain Grimfeld , Pédiatre, Président du Comité consultatif national d'éthique de 2008 à 2012 Comité consultatif national d'éthique

  • Quand et comment informer le patient ? Modalités juridiques

    L’information du malade constitue la base de la relation de confiance entre le patient et le professionnel de santé. C’est aussi un droit fondamental dont la mise en oeuvre est rendue difficile par différentes contraintes. Enfin, l’application de ce droit par les juges évolue, permettant l’identification de préjudices spécifiques comme l’impossibilité de se préparer à une intervention. Dans ces conditions, quelle place accorder à l’information dans la relation avec une personne atteinte par la maladie d’Alzheimer ?

    Publié le : 02/10/2013 | Auteur : Benjamin Pitcho , Avocat à la Cour (Paris), ancien membre du Conseil de l'Ordre, Cabinet Benjamin Pitcho

  • Alzheimer : Responsabilités partagées

    "En posant un cadre juridique pour reconnaître les droits des personnes atteintes d'altérations de leurs facultés personnelles, la loi du 5 mars 2007 ouvre un espace de responsabilités partagées à construire entre les proches et les professionnels, si nécessaire sous le regard du juge garant du respect des libertés individuelles."

    Publié le : 18/11/2013 | Auteur : Anne Caron Déglise , Magistrat, Avocat général à la Cour de cassation

  • Place de la Déclaration d'Helsinki dans le corpus de la bioéthique

    Intervention tirée de la journée Les 50 ans de la Déclaration d'Helsinki, organisée sous le haut patronage de la Ministre des Affaires sociales et de la santé, et de la Secrétaire d'État à l'Enseignement supérieur et à la recherche au Ministère de la santé le 3 juin 2014.

    Publié le : 16/07/2014 | Auteur : Claude Huriet , Président honoraire de l'Institut Curie

  • Vulnérabilité et droit commun

    Intervention tirée de la journée Les 50 ans de la Déclaration d'Helsinki, organisée sous le haut patronage de la Ministre des Affaires sociales et de la santé, et de la Secrétaire d'État à l'Enseignement supérieur et à la recherche au Ministère de la santé le 3 juin 2014.

    Publié le : 16/07/2014 | Auteur : Alain Cordier , Membre du collège de la Haute autorité de sante (HAS), membre du Comité consultatif national d’éthique, ancien directeur général de l’AP-HP, ancien président du conseil de la CNSA

  • Droits de l'Homme : l'EHPAD Les Jardins du Crinchon s'engage !

    Le 10 décembre 2018, 70 ans après sa promulgation par les Nations Unies, résidents EHPAD, proches, professionnels, bénévoles affirment leur attachement aux valeurs et aux principes de la Déclaration universelle des droits de l’Homme. Ils lancent l’initiative nationale : « Droits de l’Homme, les EHPAD s’engagent ! »

    Publié le : 14/12/2018 | Auteur : Espace éthique/IDF

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