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Journée d'étude : L'activité des Comités d'Ethique pour les Recherches Non-Interventionnelles

Le mercredi 20 décembre 2017, au LAL (Laboratoire d'Accélérateur Linéaire), Campus Universitaire d'Orsay

Par: Espace éthique/IDF /

Publié le : 07 Décembre 2017

En médecine ou en biologie, les recherches impliquant des sujets humains sont encadrés par des textes législatifs très précis, qui ont connu récemment des évolutions majeures avec la publication des décrets d'application de la loi Jardé.
En dehors de ce cadre, la prise de conscience du besoin d'un encadrement éthique des recherches (qualifiées alors de “Non Interventionnelles”) impliquant des sujets humains s'étend à de nombreuses disciplines, avec une demande croissante des financeurs, des éditeurs, et de la société civile. Dans ce contexte, plusieurs universités ont récemment mis en place des “Comités d'Ethique pour les Recherches Non-Interventionnelles” (CERNI). Dans la perspective de créer une structure de ce type à l'Université Paris-Saclay sous l'égide du tout nouveau POLETHIS, cette journée d'étude a pour objectif de faire le point sur les dernières avancées législatives et de croiser les regards sur le besoin d'encadrement éthique des recherches, en confrontant les expériences et les points de vue de chercheurs d'horizons variés.
Cette journée s’adresse ainsi à tous les chercheurs, doctorants et étudiants de Master concernés par les questions d’éthique de la recherche dans leur champ respectif.
La journée alternera conférences et tables rondes. Au cours de la matinée, nous nous intéresserons aux dernières évolutions de la loi Jardé et à l’importance des questions éthiques en recherche. Des représentants d'institutions (CNIL, CPP, IRB) qui encadrent actuellement la recherche seront présents. L'après-midi sera consacrée dans un premier temps à la présentation de comités d’éthiques locaux existants et dans un second temps à une table ronde sur les enjeux éthiques de différents champs scientifiques : Psychologie, STAPS, Informatique et numérique, Neurosciences, Sciences de la gestion.
Inscription

Programme détaillé

    Session
08h45 09h00 Sylvie Pommier (Univ. Paris-Saclay) & Etienne Augé (Univ. Paris-Sud) : Accueil et présentation de la journée
09h00 10h45 Session 1 : Les questions d'éthique de la recherche et son encadrement législatif
09h00 09h30 Emmanuel Hirsch (Univ. Paris-Sud) : Fondements de l'éthique de la recherche biomédicale
09h30 10h00 François Lemaire : le nouveau cadre législatif pour les recherches interventionnelles et non-interventionnels - la loi Jardé
10h00 10h30 Emilie Masson (CNRS) : la protection des données personnelles de la recherche - le rôle de la CNIL
10h30 10h45 Discussions avec la salle
10h45 11h00 Pause café
11h00 12h00 Session 2 : Les dispositifs d'encadrement éthique de la recherche
11h00 11h30 Violette Leclerc (vice-présidente du CPP IDF 8) : Le rôle des Comités de Protection des Personnes (CPP)
11h30 12h00 Virginie Pirard (Cellule Ethique, Institut Pasteur) : Une source d'inspiration : les Institutional Review Boards (IRBs)
12h00 13h30 Pause déjeuner
13h30 14h30 Session 3 : Retour d'expérience de deux comités locaux existants
13h30 13h45 Carole Peyrin (Laboratoire de Psychologie et NeuroCognition, Université Grenoble-Alpes) : CERNI de la COMUE Université Grenoble Alpes
13h45 14h00 Yvonne Delevoye (ScaLab, Université de Lille) : CERNI de l'Université de Lille
14h00 15h00 Table ronde avec la participation des intervenants des sessions 2 et 3 : CPP, CERNI, IRBs - Quels dispositifs pour l'évaluation éthique ?
15h00 15h15 Pause Café
15h15 17h15 Session 4 : Table ronde : Les enjeux éthiques des recherches non interventionnelles
  Avec la participation de :
  Laurence Devillers (LIMSI CNRS & Univ. Paris Sorbonne) : Interactions Humain Machine
  Stéphanie Marchand (CEA) : Neurosciences
  Florence Descamps (EPHE-PSL) : Archives orales et Histoire orale
  Stéphane Perrey (Euromov, Université de Montpellier) : Sciences du Mouvement. Président de l'ACAPS
  Raphael Trouillet (Epsylon, Université de Montpellier) : Psychologie clinique et psychopathologie. Président de la SFP
  Loréa Baiada-Hirèche (EM, Telecom Sud Paris) : Sciences de Gestion
17h15 17h30 Cloture de la journée par Emmanuel Hirsch (Univ. Paris-Sud)

Organisation : Michael Filhol, Elise Prigent, François Yvon (LIMSI, CNRS et Université Paris-Sud), Carole Castanier, Katia Collomp, Caroline Teulier (CIAMS-Paris Sud), Bernadette Martins (CEA)